ESPACE SPORTIF DE SUCY

   Maison des Associations

     14, place du  Clos de Pacy

                                               BP 58 - 94372 SUCY EN BRIE Cedex

 Tel/Fax : 01.45.90.88.53      e-mail: essucy@wanadoo.fr

                                               __________

 

              BASKET - BALL

                                               ____________

                                                                                           

 

   REGLEMENT INTERIEUR


 

Le présent document à pour ambition l'information ou le rappel de certaines règles essentielles de la vie sportive et administrative de la section.

Il est à ce titre complémentaire des statuts et d'un éventuel règlement intérieur de l'association « Espace Sportif de Sucy » auxquels il ne pourra en aucun cas être opposé.

 

 

 

               A.  IDENTITE

 

Espace Sportif de Sucy

(extraits des statuts refondus conformément aux décisions de l'Assemblée Générale du 22/01/1991)

 

La section Basket-Ball est membre de l'Espace Sportif de Sucy, association régie par la loi du

1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, fondée le 5 octobre 1933 sous le titre « Amicale Sportivede Sucy » et renommée par décision de l 'assemblée générale du 26 mai 1990 « Espace Sportif deSucy ».

 

L' « Espace Sportif de Sucy »  a pour vocation l'enseignement et la pratique des activités physiques et sportives, organisées et gérées au sein de sections sportives.

Chaque section sportive est dirigée par un bureau, l'association « Espace Sportif de Sucy » par un comité directeur et un bureau directeur.

Les adhérents des différentes sections sportives, à jour du paiement de leur cotisation, sont membres actifs de l' « Espace Sportif de Sucy ».

 

Pour  son fonctionnement, l''« Espace Sportif de Sucy » puise l'essentiel de ses ressources :

-        du montant des cotisations de ses adhérents

-        des subventions attribuées par la commune

-        des ressources publicitaires éventuelles

-        de dons manuels

 

Chaque section élit parmi ses membres, 1 représentant  titulaire et un représentant suppléant au comitédirecteur, Ils sont élus pour une durée d'un an et sont rééligibles,

Le comité directeur élit à son tour pour une durée de 3 ans, un bureau directeur, composé d'un Président, deux Vice-Présidents, d'un Trésorier et un Secrétaire.

 

 

 

La Section Basket-Ball de l'Espace Sportif de Sucy

 

La section Basket-Ball à pour objet l'initiation et la formation de ses adhérents, à la pratique du Basket-Ball, à fin de compétition et de loisir.

Son action a pour vocation l'engagement des équipes dans les différents championnats organisés sous l'autorité de la Fédération Française de Basket-Ball.

 

Chaque adhérent est à ce titre soumis aux règlements sportifs généraux établis par la FFBB et particuliers institués par le comité départemental et la ligue Ile de France, qui régissent la pratique du Basket-Ball dans les différents championnats proposés.

Par leur inscription à la section Basket-Ball de l'Espace Sportif de Sucy, les adhérents s'engagent au respect de ces règles et des principes énoncés dans le présent document.

 

 

 

               BCONDITIONS GENERALES DE PARTICIPATION

 

L’accès aux gymnases de Sucy, pour la pratique du basket-ball dans le cadre des activités organisées et gérées par la section basket de l’ESS, est strictement réservé aux joueurs inscrits à l’ESPACE SPORTIF de SUCY et titulaires d’une licence de la FFBB, délivrée par le comité départemental du Val de Marne.

 

La présentation de cette licence obligatoire, est exigée lors des rencontres.

 

L’original de la licence est détenu par l’entraîneur,  une copie étant remise au joueur qui est susceptible de la présenter à l’occasion des matches. En attente de cette licence, une pièce d’identité justificative sera exigée.

 

              

 

               C.  INSTALLATIONS SPORTIVES

 

 

                    1.  Localisation géographique

 

L’activité basket-ball dans notre commune se pratique sur quatre sites : principalement dans les gymnases du fort et du plateau, occasionnellement aux gymnases du Piple et Montaleau.

Les conditions d’occupation des salles sont fixées par la municipalité et consignées dans un règlement affiché à l’entrée des gymnases.

 

Gymnase du Fort                                                                  Gymnase du Piple

33, avenue du Fort                                                                 152 bis, rue de Boissy

94370 SUCY en BRIE                                                            94370 SUCY en BRIE

' 01 45 90 44 20                                                                  ' 01 49 82 08 83

 

Gymnase du Plateau                                                            Gymnase Montaleau

52, route de la Queue en brie                                                  rue Montaleau

94370 SUCY en BRIE                                                            94370 SUCY en BRIE

' 01 45 90 88 95                                                                  ' 01 45 90 43 73

 

 

                       

                        2. Occupation des gymnases

 

Le programme des entraînements, est établi en début de saison par la section, dans la limite des tranches horaires qui lui sont attribuées par la municipalité.

Pour les rencontres, une demande officielle de réservation est formulée auprès du service des sports dès que le calendrier du championnat est publié.

 

Pour les manifestations sportives diverses hors championnat (tournois, matchs amicaux… etc), une demande de réservation de salle ainsi qu’une demande de manifestation sont à formuler auprès du service des sports.

 

                                                  

 

                                                   ♦ Modification d’occupation des créneaux horaires

 

Tout projet de modification concernant l’occupation des créneaux horaires doit être signalé au secrétariat, pour que toutes dispositions puissent être prises, afin d’informer le service des sports.

Exemples :

-        programmation d’une rencontre pendant un horaire d’entraînement ;

-        remplacement d’une rencontre « minimes » par un match « cadet ».

 

                                                   ♦ Incidents techniques dans les installations sportives

 

En cas d’incident technique survenant dans l’une des installations sportives de Sucy et nécessitant une interruption prolongée de son utilisation, aviser au plus vite le secrétariat ou l’un des dirigeants du club qui se mettra immédiatement en relation avec les services municipaux compétents afin de recueillir tous les renseignements sur la nature et la durée de l’immobilisation et en déduire la conduite à adopter pour la suite des activités.

 

 

 

               DLES ENTRAINEMENTS

 

La pratique d’un sport en compétition, entend la présence impérative des joueurs aux séances d’entraînement (deux par semaine) et leur participation aux rencontres organisées à domicile comme à l’extérieur. Toute absence à un entraînement comme au match, devra être justifiée à l’entraîneur.

 

                       

                         Cas particuliers

 

 

                                                        ♦ Départ anticipé exceptionnel

 

Un joueur peut être amené pour  des raisons exceptionnelles à quitter un entraînement avant qu’il ne soit terminé.  Pour les mineurs, le départ ne sera toléré qu’en cas d’accompagnement par un adulte responsable de l’enfant et uniquement dans la mesure ou l’entraîneur en ait, au préalable, été informé.

 

                                                          Absence d’un entraîneur

 

En cas d’absence pour raison majeure, l’entraîneur s’engage :

-        à rechercher immédiatement auprès des autres entraîneurs une possibilité de remplacement ;

-        à défaut, aviser le secrétariat afin que toutes dispositions puissent être prises pour l’accueil de l’équipe et son information.

L’accès aux salles est strictement interdit aux joueurs non accompagnés d’un entraîneur ou responsable du club.

 

                                                                     ♦  Absence d’un joueur

 

Tout joueur ne pouvant pour des raisons particulières, se présenter à son entraînement, est tenu d’en aviser au plus vite son entraîneur.

 

 

 

        E. LES MATCHS

 

Les diverses rencontres de championnats et coupes, se déroulent conformément aux règlements édités par la FFBB, aux lieux et dates fixés par un calendrier émis par le comité départemental ou la ligue Ile-de-France, dans les limites des plages horaires définies pour chaque catégorie.

 

                 

                        1.  Rencontres se déroulant à Sucy

 

Il est demandé à l’équipe et son entraîneur de se présenter au gymnase, lieu de la rencontre,

45 minutes environ avant  le début de la rencontre.

Tout retard d’un joueur peut, suivant son importance et conformément aux règlements sportifs entraîner l’annulation de sa participation et par conséquent pénaliser son équipe.

Par ailleurs, afin de na pas perturber le programme des rencontres, il est important que chaque match puisse commencer à l'heure prévue.

Chacun veillera, dans l'intérêt de tous, au bon respect des horaires fixés.

 

2.      Rencontres se déroulant à l’extérieur

 

Le rassemblement de l’équipe s’effectue aux lieux et heures fixés par l’entraîneur (généralement parking du Fort) lors de l’entraînement précédent la date du match.

Les déplacements s’effectuent avec l’aide d’ accompagnateurs bénévoles (parents par exemple).

En cas d’absence ou d'insuffisance d’ accompagnateurs, le lieu de rendez-vous pourra éventuellement être celui de la rencontre (suivant l'âge des joueurs).

Attention ! 1 match non disputé = 1 match perdu par forfait, 3 forfaits = forfait général d’où élimination de l’équipe du championnat et application de sanctions pécuniaires pour le club.

 

 

 

                F.  EN CAS D’ACCIDENTS

 

Au cours des entraînements ou des rencontres, certaines blessures suite à des chutes ou chocs divers peuvent subvenir.

Signaler au plus vite au secrétariat toutes blessures nécessitant d'effectuer une déclaration d'accident.

En cas de lésion grave, prévenir d’urgence le gardien du gymnase qui fera intervenir les secours nécessaires.

 

 

 

               G. ASSISTANCE TECHNIQUE DES RENCONTRES

 

Le bon déroulement des rencontres est subordonné à la présence d’officiels ou assistants techniques, arbitres, marqueurs, chronométreurs.

 

1.      Arbitres

 

A l’exception des équipes « séniors » ou « jeunes » évoluant dans des championnats à désignations, l’arbitrage des rencontres est laissé aux bons soins de l’équipe recevante.

Les entraîneurs et joueurs seront susceptibles d' être sollicités pour arbitrer les matchs devant se disputer sur nos terrains. (voir annexe 3)

 

2.      Marqueurs-chronométreurs

 

La tenue de la feuille de marque et du chronomètre, est accessible à tous, au terme d’une simple et rapide formation  (voir annexe 3).

Afin d’assurer la tenue des tables, il sera demandé aux équipes de mettre à disposition des rencontres disputées à domicile, un marqueur et un chronométreur.

Leur formation et leur encadrement sera assuré au sein de la section (voir annexe 3).

Il est par ailleurs souhaité que tous les entraîneurs subissent une formation d’assistant de table et prévoient dans leur programme d’entraînement une brève mais réelle initiation sur la tenue de la feuille de marque et du chronomètre.

 

 

 

               H. MATERIEL ET INFORMATIONS

 

 

1 .  Matériel et équipements spécifiques à l équipe

 

Une dotation en matériel est attribuée à chaque entraîneur en début de saison.

Propriété de la section, ce matériel doit être restitué complet et en bon état en fin de saison, ou en cas de départ anticipé de l'entraîneur, rendu dés sa cessation d'activité.

Les tenues shorts et maillots sont prêtées en début de saison à l'équipe, et récupérées en fin de saison.

En cas de détérioration la rendant inutilisable, le remplacement de la tenue sera exigé.

 

 

2.      Matériel commun à toutes les équipes

 

Ballons, matériels divers de table ou d’entraînement, chasubles, gonfleurs etc…, sont entreposés dans les armoires ou locaux de stockage des gymnases et placés sous la vigilance de tous et aux bons soins de chaque utilisateur.

Après chaque match ou entraînement, le matériel utilisé doit être remis correctement en place.

 Les armoires doivent être toujours correctement rangées et maintenues fermées à clé.

 

3.      Informations-courrier

 

Régulièrement, des informations concernant les entraîneurs ou leur équipe sont communiquées. Des casiers courriers sont installés, dans une des armoires du gymnase du Plateau. Penser à vérifier fréquemment le contenu.

 

4.      Panneaux d’affichage

 

Des informations générales notamment, le planning des rencontres, sont affichées sur des panneaux réservés à cet effet placés à l’entrée des gymnases. Consultez-les régulièrement.

 

 


Documents joints en annexes:

         1                Entraîneurs et membres de l'encadrement

-        2                Stages internes de perfectionnement

-        3                Arbitres et assistants de table de marque

 

                                                                              

                                                                                 ANNEXE 1

 

 

Entraîneurs et membres de l'encadrement

 

 

La fonction d’entraîneur ou membre de l'encadrement d’une équipe de Basket est accessible à tous licenciés de la Fédération Française de Basket-Ball, adhérents ou non de l’ESS Basket-Ball, titulaires d’un brevet d’état spécifique ou diplôme délivré à l’issue d’une formation dispensée par l’un des organismes agréés de la Fédération Française de Basket-Ball.

 

Leur action pédagogique auprès de l'équipe dont ils ont la charge, doit rester compatible avec la structure et les objectifs définis en concertation entre l'équipe technique et le bureau directeur.

 

 

-        Formation

 

La ligue régionale et le comité départemental proposent un programme de formation à destination des entraîneurs.

Les dates des différents modules sont fixées en début de saison et diffusées, soit par affichage dans les gymnases, soit sur simple demande auprès du secrétariat ou du membre du bureau chargé de la formation.

 

                        > Formation initiale (Animateur)

 

Les candidatures aux stages organisés par le Comité Départemental sont présentées par la section Basket-Ball de l' Espace Sportif de Sucy.

Le montant de l'inscription est supportée par moitié par la section.

L'autre moitié à la charge du candidat lui sera restituée lors de sa prise de fonction officielle. 

 

                        > Formations complémentaires (à partir d'initiateur)

 

Les candidatures aux stages organisés par le Comité Départemental ou la Ligue Ile de France, sont présentées par la section Basket-Ball de l' Espace Sportif de Sucy.

Le montant de l'inscription est à la charge de la section.

 

 

-        Mise en activité

 

                      > Prise de fonction suite à formation initiale (Animateur)

 

En complément au diplôme sanctionnant la formation, et avant la prise de fonction officielle, un stage d'adaptation sur le terrain est demandé:

-        durée: 4 mois

-        fonction: assistant auprès d'un cadre expérimenté

-        indemnisation: néant

L'entrée en fonction auprès d'une équipe intervient au terme de cette période de stage, après avis favorable du cadre responsable et du bureau directeur.

La période de stage d'adaptation sur le terrain peut précéder ou encadrer la formation.

 

                        > Date d'effet d'une formation complémentaire

 

Le niveau de qualification acquis suite à une formation complémentaire (à partir d'initiateur), est pris en compte à partir du mois suivant la date de délivrance du diplôme.

 

-        Rémunération et Indemnisation

 

Sont prises en compte au titre des rémunérations ou indemnisations de l’encadrement:

-        les activités liées à la formation des joueurs et leur perfectionnement,

-        leur évolution dans les différents championnats proposés par la FFBB,

-        les manifestations à caractère officiel, proposées par le comité départemental ou la ligue régionale, ou organisées avec leur soutien. 

 

 

 

                        > Entraîneurs salariés

 

En règle générale, perçoivent un salaire, les entraîneurs titulaires d’un brevet ou diplôme d’état.

 

Son montant prévisionnel brut annuel, défini en début de saison et inscrit au budget de la section, est calculé en fonction du nombre d’heures à effectuer :

 

> Pour les entraînements, sur la base du planning établi pour l’exercice à venir,

                                       décompte du temps réel d’activité.

 

> Pour le coaching,  calcul du temps passé sur la base de :

 

-  Matchs de championnats et Coupes,

 suivant calendrier édité par le Comité Départemental ou la ligue, à raison de :

 1 entraîneur par équipe par match de championnat ou coupe :       Forfait ….2h00

 

- Tournois officiels : (tournoi qualificatif, matchs de classement, tournois annuels départementaux..)

Tournoi dont la programmation est liée au parcours des équipes dans les différents championnats proposés par la FFBB, ou dont le déroulement revêt un caractère officiel du fait qu’ils sont proposés par le comité départemental ou la ligue régionale, ou organisés avec leur soutien. 

                                                                                                          Forfait ….3h30

 

                         - Tournois amicaux :    Action bénévole

 

> Manifestations subventionnées

Défraiement suivant subventions accordées pour la manifestation (TIS, la balle aux filles….)

 

> Stage de perfectionnement    (voir règlement du stage, annexe 2)

                            Prise en compte du temps réel effectué (maxi par jour : 6 heures)

 

                        > Encadrement sportif

 

Les membres de l’encadrement sportif, n’étant pas titulaires de brevet ou diplôme d’état ne peuvent percevoir de salaire.

Seules les manifestations auxquelles ils participent peuvent être indemnisées sans excéder 5 manifestations par mois.

 

 

 

                                                                                 

                                                                                 ANNEXE 2

 

Stages internes de perfectionnement

 

Le présent règlement ne concerne que les stages organisés par la section Basket- Ball de l'ESS, dans les installations sportives de SUCY EN BRIE.

 

 

> Formule et programmation :

 

            Programme de perfectionnement à caractère facultatif, complémentaire à l’éducation sportive dispensée lors des entraînements.

               Les dates des différents stages seront définies et publiées en début de saison.

 

 

> Objectif :

 

Compléter le travail effectué à l’entraînement :

- Compléter et optimiser les acquis individuels.

- Renforcer le niveau technique collectif

- En pré-saison, préparer les équipes aux différents championnats.

 

 

> Public visé :

 

Tous les adhérents de l’ESS Basket, titulaires d’une licence de la FFBB pour la saison en cours (terme 31 Juillet).

 

 

> Financement :

 

          Le montant des dépenses, afférent au stage, est majoritairement constitué part les charges d’encadrement.

               Les recettes proviennent de différentes sources :

-         Participations individuelles perçues à l’inscription

-         Aides ou subventions collectées auprès d’organismes compétents, à l’appui d’une demande préalable, formulée et déposée sous condition de respect d’un délai de rigueur.

 

 

> Conditions de participation :

 

            La participation au stage implique le versement d’une participation forfaitaire et la remise d’une fiche individuelle d’inscription dûment remplie et pour les participants mineurs, visée par les parents ou représentants légaux.

Les candidats s’engagent à remettre leurs fiche d’inscription et montant de participation, au plus tard  6  semaines au moins avant le début du stage.  

               Le montant de la participation individuelle sera défini en début de saison par le bureau de la section Basket-Ball.

 

               Les organisateurs refuseront l'accès au stage à tous participants qui ne se seraient pas acquittés du montant de leur inscription.

 

 

> Conditions de réalisation :

 

Afin d’apporter un maximum d’efficacité aux stages de perfectionnement proposés, le maintien de leur programmation répondra à 2 critères :

- effectif minimum :  12 participants

- durée minimum : 3 jours de stage

Dans l’éventualité ou l’une ou l’autre (ou les 2) de ces conditions ne serait pas respectée, le projet de stage pourra être remis en cause et ne pas être maintenu.

 

Un entraîneur référent de l’action, sera responsable de l’application et du respect du présent règlement et présentera :

. avant le début du stage : un programme des activités

. à la fin du stage : un compte-rendu sur le déroulement de la formation.

 

 

                                                                                                                                                    Mars 2011 – Mise à jour n°1

 

                                                                                                                                  

                                                                                 

                                                                                 ANNEXE 3

 

Arbitres et assistants de table de marque

 

 

 

      __________Arbitres_________________________________

 

 

Concernant l'arbitrage, les règles imposées aux clubs sont consignées dans une charte.

« La charte de l'arbitrage est une convention qui définit les obligations  en matière d'arbitrage entre les clubs et la Fédération Française de Basket-Ball ».  

 

« Le statut de l'arbitrage précise les droits et devoirs des arbitres ».                                                        

 

            > Arbitres « club »:

 

Tout licencié de l'ESS Basket ayant satisfait à une formation interne au club.

-        Formateur:                         un arbitre officiel sous la responsabilité de l'ESS basket-ball

-        Lieu de formation:              Sucy en Brie

-        Moyen pédagogique:          stage d'initiation et formation

-        Arbitrage:               à la demande de la section Basket sur les rencontres se déroulant à domicile

 

            > Arbitres stagiaires et arbitres officiels :

 

Article1 de la charte de l'arbitrage:

« A chacune des équipes d'un club est associé un arbitre en activité ».

Règles applicables uniquement aux équipes évoluant dans les championnats à désignations départementales, régionales et fédérales.

 

-        Formateur:                         Comité Départemental de Basket-Ball

-        Lieu de formation:              déterminé par le Comité Départemental, dans l'une des installations                                                      sportives du Val de Marne

-        Moyen pédagogique:          stage de formation en plusieurs périodes et arbitrage dans le club,                                                      suivis d'une évaluation théorique et pratique.

-        Arbitrage:                          désignation par la commission des arbitres du Comité Départemental                                                       sur les rencontres disputées dans le cadre des championnats                                                             départementaux ou régionaux.

-        Indemnisation:                   suivant barème établi par le Comité Départemental

 

 

Conformément à l'article 1 de la charte de l'arbitrage, les équipes engagées par la section Basket de l' Espace Sportif de Sucy dans les championnats à désignations (Séniors féminines et masculins, jeunes régionaux), auront à charge de présenter un(e) candidat(e) au stage de formation départementale d'arbitre.

 

 

_____Marqueurs et Chronomètreurs____________________

 

 

> Assistants de table de marque « club »:

 

Tout licencié de l'ESS Basket ayant satisfait à une brève formation interne au club.

-        Formateur:             officiel de table de marque ou entraîneur ou tout(e) licencié(e)                                                       sensibilisé à la tenue de la feuille de marque ou du chronomètre,                                                      sous la responsabilité de l'ESS basket-ball

-        Lieu de formation:              Sucy en Brie

-        Moyen pédagogique:          stage d'initiation et/ou formation

-        Activité:                 à la demande de la section Basket sur les rencontres se déroulant à domicile

 

           

> Tenue de la feuille :

 

Un kit de table est stocké dans chaque gymnase.

Le marqueur et le chronométreur veilleront à son rangement et au maintien en bon état de son contenu.

Veiller à la tenue des feuilles de marque.

Le numéro des licences doit être impérativement mentionné.

La mention L.D. (licence déposée) est strictement limitée dans le temps et ne concerne que les joueurs dont les dossiers sont effectivement déposé au comité, mais dont la licence n’est pas encore délivrée.

En aucun cas cette mention ne peut être utilisée après que la licence ait été délivrée.


 

Arbitres et assistants de table doivent se présenter sur le lieu de rencontre 30 minutes avant le début du match

 

 

 

                                                                                                                                                    Mai 2008 – Version initiale

 

 

                                                                                                        

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